Conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site www.greenheap.fr sur l’identité du responsable du site, les conditions générales d’utilisation, la protection des données personnelles, la propriété intellectuelle, et autres informations importantes.

INTRODUCTION

GreenHeap met à la disposition des internautes le présent site à des fins d’information personnelle. L’accès et l’utilisation du site www.greenheap.fr sont soumis aux conditions générales détaillées ci-après, ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. En accédant au site, l’internaute accepte intégralement et sans réserve ces conditions générales, susceptibles d’être modifiées par GreenHeap sans préavis.

PUBLICATION
Le site www.greenheap.fr est publié par :

Webador - support@webador.com

Torenallee 20 – 5617BC Eindhoven Pays-Bas

 

CRÉATION

Le site www.greenheap.fr est crée par : 

GreenHeap - contact@greenheap.fr
12, rue Louis Pasteur
44119 Treillières

HÉBERGEUR DU SITE
L'hébergeur Viaduc est détient le nom de domaine greenheap.fr

Viaduc - 01 85 09 10 16 - info@viaduc.fr

5 bis boulevard Foch, 49100 Angers

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
/

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GREEN HEAP informe que la plupart des éléments du site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de GreenHeap. Les informations sur le site ont un caractère général et ne revêtent pas de valeur contractuelle.

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
La consultation du site www.greenheap.fr est possible sans révéler d’informations personnelles. Les données nominatives éventuellement communiquées sont traitées conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004. Les informations collectées ne seront pas cédées à un tiers sans accord préalable.

COOKIES
Le site utilise des cookies pour enregistrer des données de navigation et personnaliser l’expérience utilisateur. Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

LIENS HYPERTEXTES
Toute mise en place de lien hypertexte vers www.greenheap.fr nécessite une autorisation préalable écrite de GreenHeap. GreenHeap n’est pas responsable du contenu des sites liés.

SÉCURITÉ
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site et à respecter les lois en vigueur. GreenHeap assure la sécurité des informations fournies.

ESPACE DE DISCUSSION
Les contributions dans l’espace de discussion doivent être en relation avec le thème, conformes à la ligne éditoriale, et respecter la loi. Les données peuvent être supprimées sur demande de l’utilisateur.

DROIT APPLICABLE
Le site www.greenheap.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, le texte rédigé en français fait foi.
Pour exercer vos droits ou pour toute question, veuillez contacter GreenHeap à l’adresse email : contact@greenheap.fr.